Même au milieu de la pandémie de COVID-19, le Canada a continué d’accueillir de nouveaux résidents permanents dans ses provinces et territoires dans le cadre du Programme de parrainage des époux(ses) / des conjoint(e)s.
En 2020, un nombre impressionnant de 36 130 nouveaux arrivants sont devenus de nouveaux résidents permanents au Canada dans le cadre de ces programmes – et 11 675 autres sont arrivés au premier trimestre de 2021.
Le ministre de l’Immigration, Marco Mendicino, a augmenté la capacité du gouvernement fédéral à traiter les parrainages de conjoints afin de réduire les temps d’attente. Il a également réitéré l’engagement d’Ottawa envers le programme qui permet aux immigrants de venir au Canada même pendant les périodes où la frontière est fermée aux voyages non essentiels.
« Nous comprenons que les derniers mois n’ont pas été faciles pour ceux qui sont loin de leurs proches en ces temps difficiles », a déclaré Mendicino en annonçant les mesures visant à accélérer le traitement des demandes de parrainage de conjoint.
« C’est pourquoi nous accélérons autant que possible l’approbation des demandes de conjoint », a-t-il déclaré. « Notre gouvernement continuera de trouver de nouvelles façons de garder les familles unies. »
Le programme de parrainage des épox(ses) ou des conjoint(e)s est un moyen populaire pour les couples de se réunir au Canada – et cette popularité augmente chaque année. Du moins, c’était jusqu’au début de la pandémie.
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En 2015, 46 350 conjoints sont devenus de nouveaux résidents permanents du Canada dans le cadre de ce programme. Cinq ans plus tard, en 2019, ce nombre avait augmenté de plus de 39,7 % pour atteindre 64 775 personnes.
Des milliers de personnes deviennent des résidents permanents grâce au parrainage d’un conjoint pendant la COVID-19
COVID-19 a ralenti l’arrivée de conjoints dans le cadre de ce programme l’année dernière, mais pas autant qu’il a freiné l’immigration au Canada dans son ensemble. Alors que le nombre de nouveaux résidents permanents au Canada a diminué de près de 46 % en 2020, le nombre de nouveaux résidents permanents dans le cadre du programme de parrainage de conjoint a diminué d’un montant légèrement inférieur, 44,2 %.
Alors que la troisième vague de COVID-19 a durement frappé le Canada au premier trimestre de cette année, le nombre de nouveaux résidents permanents dans le cadre du programme de parrainage de conjoint a diminué par rapport à la même période de trois mois l’an dernier, mais seulement de 14,1 %.
Pour parrainer un conjoint afin qu’il devienne résident permanent du Canada, un répondant doit être un citoyen ou un résident permanent adulte du Canada capable de le soutenir financièrement et de s’assurer que le conjoint n’aura pas besoin de l’aide sociale du gouvernement.
Les frais pour parrainer un conjoint sont de 1 050 $ et la demande – lorsque le Canada n’est pas aux prises avec une pandémie – prend généralement un an. La personne parrainée peut avoir besoin de fournir des informations biométriques.
Dans le cadre du programme de parrainage, les parrains et leurs conjoints doivent signer une entente de parrainage qui stipule explicitement que les parrains pourvoiront aux besoins fondamentaux des conjoints et que les conjoints feront tout leur possible pour subvenir à leurs besoins.
Les répondants qui vivent au Québec doivent également satisfaire aux exigences de parrainage d’immigrants du Québec et signer un engagement avec cette province.
Les parrains doivent avoir des moyens financiers pour soutenir les conjoints
Dans le cadre du programme de parrainage du conjoint au Canada, ceux qui peuvent être parrainés comprennent un époux, un conjoint de fait ou un partenaire conjugal.
Ceux-ci sont définis comme :
- Epoux(se): peut être une personne de l’un ou l’autre sexe et doit être légalement marié au répondant et avoir au moins 18 ans ;
- Conjoint(e) de fait : il s’agit d’une personne qui n’est pas légalement mariée au répondant, qui peut être de l’un ou l’autre sexe, qui est âgée d’au moins 18 ans et qui vit avec le répondant depuis au moins un an dans une relation conjugale;
- Partenaire conjugal : une personne de l’un ou l’autre sexe, âgée d’au moins 18 ans qui n’est pas légalement mariée au parrain ou à son conjoint de fait et est en relation avec eux depuis au moins un an et vit à l’extérieur du Canada.
Dans le cadre du programme de parrainage du conjoint, le conjoint doit également présenter une demande de résidence permanente et cette demande et la demande de parrainage doivent être envoyées en même temps.
Il y a quatre étapes pour parrainer un conjoint.
Tout d’abord, procurez-vous le dossier de candidature qui comprend :
- liste de contrôle des documents pour le parrain et le conjoint;
- les formulaires que le répondant et le conjoint doivent remplir, et ;
- un guide d’instructions pour vous aider à remplir correctement les formulaires.
Les délais de traitement peuvent être plus longs en raison de la pandémie
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) recommande de lire attentivement le guide avant de remplir le formulaire de demande. Les frais de demande de parrainage pour le traitement de ces demandes ne sont pas remboursés.
Une fois cela fait, il est important de payer les frais de dossier qui comprennent :
- les frais de traitement pour le répondant et le conjoint;
- le droit de résidence permanente, et ;
- les frais de biométrie.
Ceux-ci peuvent être payés en ligne.
Selon la situation particulière, les sponsors peuvent être amenés à payer des tiers pour un
examen médical et/ou un certificat de police.
Les instructions d’envoi se trouvent dans le guide de candidature, mais les candidats peuvent choisir d’utiliser un service de messagerie pour soumettre la candidature afin de faciliter son suivi.
Les demandes peuvent être retournées aux candidats si elles sont incomplètes ou si des frais sont manquants.
Toute information supplémentaire demandée par les représentants d’IRCC peut être envoyée pendant le traitement de la demande. Cela peut inclure des informations biométriques ou des mises à jour avec des informations sur un changement de circonstances, telles que :
- la naissance ou l’adoption d’enfants;
- un mariage, un divorce ou une séparation, ou ;
- le décès d’un demandeur ou d’une personne à charge.
En raison de la pandémie, l’IRCC a informé les candidats qu’il ne peut actuellement pas fournir des délais de traitement précis en raison de sa capacité limitée à traiter les demandes elles-mêmes et du temps plus long nécessaire pour envoyer des accusés de réception (AOR) ou des courriels.
