{"id":36240,"date":"2017-07-19T20:46:23","date_gmt":"2017-07-19T20:46:23","guid":{"rendered":"https:\/\/immigrationca.staging.wpengine.com\/federal-court-quashes-move-strip-citizenship-300-canadians\/"},"modified":"2017-09-15T13:26:47","modified_gmt":"2017-09-15T13:26:47","slug":"federal-court-quashes-move-strip-citizenship-300-canadians","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/federal-court-quashes-move-strip-citizenship-300-canadians\/","title":{"rendered":"La Cour f\u00e9d\u00e9rale infirme la d\u00e9cision d\u2019annuler la citoyennet\u00e9 de 300 Canadiens"},"content":{"rendered":"

Le 19 juillet, 2017 – La Cour f\u00e9d\u00e9rale a annul\u00e9 les proc\u00e9dures gouvernementales, ce qui signifie que plus de 300 Canadiens ont vu leur citoyennet\u00e9 r\u00e9voqu\u00e9e sans avoir pu se faire entendre.<\/p>\n

\"Federal<\/p>\n

Ce changement fait suite \u00e0 une d\u00e9cision ant\u00e9rieure ayant jug\u00e9 inconstitutionnelles les Modifications \u00e0 la Loi sur la citoyennet\u00e9 apport\u00e9e par le gouvernement conservateur pr\u00e9c\u00e9dent.<\/p>\n

Sous Stephen Harper, des changements ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s. Ces modifications statuaient que les individus ayant fait de la fausse repr\u00e9sentation dans leur processus de demande de citoyennet\u00e9 canadienne pourraient se voir d\u00e9pouill\u00e9 de leur citoyennet\u00e9 sans m\u00eame pouvoir se faire entendre.<\/p>\n

Toutefois, au mois de mai, la Cour f\u00e9d\u00e9rale a jug\u00e9 que cela \u00e9tait ill\u00e9gal puisque tous les citoyens avaient droit \u00e0 une audience avant d’\u00eatre d\u00e9pouill\u00e9s de leur citoyennet\u00e9.<\/p>\n

Maintenant, la d\u00e9cision de r\u00e9voquer la citoyennet\u00e9 a \u00e9t\u00e9 renvers\u00e9e pour 312 Canadiens qui avaient \u00e9t\u00e9 avis\u00e9s qu\u2019ils perdraient leur statut.<\/p>\n

Historiquement, la loi canadienne permettait de r\u00e9voquer la citoyennet\u00e9 selon la proc\u00e9dure r\u00e9guli\u00e8re, lors de fraude ou de fausse repr\u00e9sentation. Toutefois, l\u2019ancien gouvernement Harper a introduit des r\u00e9formes pour transf\u00e9rer ce pouvoir aux fonctionnaires de l’immigration. Plusieurs candidats concern\u00e9s auront maintenant droit \u00e0 des auditions compl\u00e8tes et pourraient ainsi retrouver leur citoyennet\u00e9 r\u00e9voqu\u00e9e.<\/p>\n

La Loi sur la citoyennet\u00e9 modifi\u00e9e<\/h3>\n

Le retour du pouvoir de retirer la citoyennet\u00e9 en cas de fraude sera renvoy\u00e9 devant la Cour f\u00e9d\u00e9rale suite \u00e0 l’adoption du projet de loi C-6 en juin.<\/p>\n

Une s\u00e9rie de changements seront apport\u00e9s dans plusieurs domaines suite \u00e0 l’adoption de la loi sur la Loi sur la citoyennet\u00e9.<\/p>\n

Les changements se produiront sur en plusieurs \u00e9tapes, avec le transfert du pouvoir de r\u00e9vocation \u00e0 la Cour f\u00e9d\u00e9rale pr\u00e9vue pour le d\u00e9but de 2018.<\/p>\n

En vertu du nouveau projet de loi, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral perd \u00e9galement le pouvoir de retirer la citoyennet\u00e9 des doubles nationaux accus\u00e9s d’infractions de s\u00e9curit\u00e9 nationale.<\/p>\n

Par ailleurs, le projet de loi r\u00e9duit \u00e9galement la dur\u00e9e qu\u2019un r\u00e9sident permanent du Canada doit r\u00e9sider physiquement dans le pays pour \u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 devenir citoyen. Les changements conservateurs pr\u00e9c\u00e9dents avaient augment\u00e9 ce d\u00e9lai \u00e0 six ans au lieu de quatre ans. Il sera maintenant de trois ans (1095 jours) sur cinq.<\/p>\n

\n

Pour en savoir plus:<\/strong><\/p>\n

Avantages de la citoyennet\u00e9 canadienne <\/a>
\nAvantages du statut de r\u00e9sidence permanent du Canada <\/a><\/p>\n

\n

Une autre modification permet aux demandeurs de citoyennet\u00e9 de compter jusqu’\u00e0 un an de temps au Canada en tant que r\u00e9sident non permanent pour la dur\u00e9e totale de pr\u00e9sence physique au Canada.<\/p>\n

L’exigence selon laquelle les candidats doivent \u00eatre physiquement pr\u00e9sents au Canada pendant au moins 183 jours au cours de chacune des ann\u00e9es admissibles a \u00e9t\u00e9 abrog\u00e9e.<\/p>\n

Les exigences en mati\u00e8re d’\u00e2ges pour les tests de langues changeront \u00e9galement. La loi pr\u00e9c\u00e9dente exigeait que les candidats \u00e2g\u00e9s entre 14 et 64 ans soient tenus de passer le test. Cette fourchette d’\u00e2ge comprendra maintenant ceux entre 18 et 54 ans. Un amendement du S\u00e9nat avait cherch\u00e9 \u00e0 porter la limite sup\u00e9rieure \u00e0 60 ans, mais cela a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9 \u00e0 la Chambre des communes et cela a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 au S\u00e9nat.<\/p>\n

Le changement signifie \u00e9galement que les candidats \u00e0 la citoyennet\u00e9 n\u2019ont plus besoin de d\u00e9clarer leur intention de r\u00e9sider au Canada dans le cadre du processus de demande.<\/p>\n

Quand les changements apport\u00e9s \u00e0 la loi sur la citoyennet\u00e9 se produiront-ils?<\/h3>\n

Changements imm\u00e9diats (\u00c0 partir du 19 juin, 2017)<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Ancienne Loi sur la citoyennet\u00e9 <\/strong><\/td>\nCitizenship Act\u00a0with Bill C-6 Amendments<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
La citoyennet\u00e9 pourrait \u00eatre r\u00e9voqu\u00e9e \u00e0 un candidat ayant la double nationalit\u00e9 et ayant \u00e9tant reconnu coupable d’actes de trahison, d’espionnage ou de terrorisme, selon la peine re\u00e7ue ou faisaient partie d’une force arm\u00e9e d’un pays ou d’un groupe organis\u00e9 engag\u00e9 en conflit avec le Canada.<\/td>\nCette disposition est abrog\u00e9e. Les citoyens ayant la double nationalit\u00e9 et r\u00e9sidant au Canada qui sont reconnus coupables de ces crimes seront confront\u00e9s au syst\u00e8me de justice canadien, comme tout autre citoyen canadien enfreignant la loi.<\/td>\n<\/tr>\n
Les candidats \u00e9taient tenus d’avoir l’intention de continuer \u00e0 vivre au Canada si on leur accordait la citoyennet\u00e9.<\/td>\nCette disposition est abrog\u00e9e. Les candidats ne sont plus tenus d’avoir l’intention de continuer \u00e0 vivre au Canada une fois qu’ils ont obtenu la citoyennet\u00e9. Cela offre plus de flexibilit\u00e9 aux Canadiens qui pourraient avoir besoin de vivre \u00e0 l’ext\u00e9rieur du Canada pour des raisons professionnelles ou personnelles.<\/td>\n<\/tr>\n
Le ministre avait le pouvoir discr\u00e9tionnaire de renoncer \u00e0 certaines exigences en vertu du paragraphe 5 (1) de la Loi sur la citoyennet\u00e9, de sorte qu’un mineur pouvait obtenir la citoyennet\u00e9 sans un parent canadien.<\/td>\nLes mineurs peuvent maintenant faire une demande de citoyennet\u00e9 sans un parent canadien, car l’exigence d’\u00e2ge pour la citoyennet\u00e9 a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e en vertu du paragraphe 5 (1). Une personne ayant la garde du mineur ou \u00e9tant habilit\u00e9e \u00e0 agir en son nom par une ordonnance du tribunal, une entente \u00e9crite ou l’application de la loi, peut maintenant demander la citoyennet\u00e9 au nom du mineur, \u00e0 moins que cette exigence ne soit lev\u00e9e par le ministre.<\/td>\n<\/tr>\n
Aucune disposition n’existait pour emp\u00eacher les personnes qui purgent une peine dans la communaut\u00e9 (une ordonnance de condamnation avec sursis) d\u2019obtenir la citoyennet\u00e9, de pr\u00eater le serment de citoyennet\u00e9 ou de compter cette fois afin de satisfaire aux exigences de pr\u00e9sence physique pour la citoyennet\u00e9.<\/td>\nLes personnes qui purgent une peine d’emprisonnement avec sursis ne recevront pas la citoyennet\u00e9, ne pourront pas pr\u00eater le serment de citoyennet\u00e9 et ne pourront pas compter cette fois pour satisfaire aux exigences de pr\u00e9sence physique pour la citoyennet\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n
Le ministre a le pouvoir discr\u00e9tionnaire d’accorder la citoyennet\u00e9 \u00e0 une personne pour att\u00e9nuer les cas de difficult\u00e9s particuli\u00e8res et inhabituelles, ou pour r\u00e9compenser des services d’une valeur exceptionnelle pour le Canada.<\/td>\nL’apatridie a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9e comme un motif autonome qui peut d\u00e9sormais \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 dans l\u2019octroi discr\u00e9tionnaire de la citoyennet\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n
Le Minist\u00e8re a des mesures raisonnables pour r\u00e9pondre aux besoins des demandeurs de citoyennet\u00e9. Cependant, il n’y avait pas de r\u00e9f\u00e9rence explicite pour accommoder les personnes handicap\u00e9es dans la Loi sur la citoyennet\u00e9.<\/td>\nL’obligation de prendre en compte des mesures raisonnables pour r\u00e9pondre aux besoins d’un demandeur de citoyennet\u00e9 qui est une personne handicap\u00e9e est maintenant incluse dans la Loi sur la citoyennet\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n
L’obligation pour les demandeurs de maintenir les conditions requises pour la citoyennet\u00e9 \u00e0 partir du moment o\u00f9 ils demandent la citoyennet\u00e9 jusqu’\u00e0 ce qu\u2019ils pr\u00eatent serment de citoyennet\u00e9, ne s\u2019appliquait qu\u2019aux demandes re\u00e7ues le 11 juin 2015 ou apr\u00e8s cette date.<\/td>\nCette exigence s’applique maintenant \u00e0 toutes les demandes, y compris celles re\u00e7ues avant le 11 juin 2015.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Changements qui entreront en vigueur \u00e0 l\u2019automne 2017<\/h3>\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Loi ant\u00e9rieure sur la citoyennet\u00e9<\/strong><\/td>\nLoi sur la citoyennet\u00e9 et les modifications du projet de loi C-6<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Les candidats doivent \u00eatre physiquement pr\u00e9sents au Canada quatre ans sur six avant de demander la citoyennet\u00e9.<\/td>\nLes candidats doivent \u00eatre physiquement pr\u00e9sents au Canada trois ans sur cinq avant de demander la citoyennet\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n
Les demandeurs devaient d\u00e9poser des imp\u00f4ts canadiens sur le revenu, si n\u00e9cessaire en vertu de la Loi de l’imp\u00f4t sur le revenu, pendant quatre ans sur six, en concordance avec l’exigence de pr\u00e9sence physique.<\/td>\nLes candidats doivent d\u00e9poser des imp\u00f4ts sur le revenu canadien, si requis par la Loi de l’imp\u00f4t sur le revenu, pendant trois ann\u00e9es sur cinq, en concordance avec la nouvelle exigence de pr\u00e9sence physique.<\/td>\n<\/tr>\n
Les candidats doivent \u00eatre physiquement pr\u00e9sents au Canada 183 jours dans quatre des six ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dant leur demande.<\/td>\nCette disposition est abrog\u00e9e. Les candidats n\u2019ont plus besoin de satisfaire \u00e0 cette exigence.<\/td>\n<\/tr>\n
\u00a0Le temps qu\u2019un candidat avait pass\u00e9 au Canada avant de devenir un r\u00e9sident permanent ne comptait pas pour l’exigence de pr\u00e9sence physique pour la citoyennet\u00e9.<\/td>\nLes candidats peuvent compter chaque jour qu’ils \u00e9taient physiquement pr\u00e9sents au Canada en tant que r\u00e9sident temporaire ou en tant que personne prot\u00e9g\u00e9e avant de devenir un r\u00e9sident permanent en demi-journ\u00e9es pour le calcul de l\u2019exigence de pr\u00e9sence physique pour la citoyennet\u00e9, jusqu’\u00e0 un cr\u00e9dit maximal de 365 jours.<\/td>\n<\/tr>\n
Les candidats \u00e2g\u00e9s entre 14 et 64 ans devaient satisfaire aux exigences en mati\u00e8re de langues et de connaissances en mati\u00e8re de citoyennet\u00e9.<\/td>\nLes candidats \u00e2g\u00e9s entre 18 et 54 ans doivent satisfaire aux exigences en mati\u00e8re de langue et de connaissances en mati\u00e8re de citoyennet\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Changements qui entreront en vigueur au d\u00e9but de 2018<\/h3>\n\n\n\n\n\n
Loi ant\u00e9rieure sur la citoyennet\u00e9<\/strong><\/b><\/td>\nLoi sur la citoyennet\u00e9 et les modifications du projet de loi C-6<\/strong><\/b><\/td>\n<\/tr>\n
Le ministre a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cideur pour la plupart des cas de r\u00e9vocation de la citoyennet\u00e9 d\u00fb \u00e0 la fausse repr\u00e9sentation, \u00e0 la fraude ou pour avoir sciemment dissimul\u00e9 des circonstances importantes. La Cour f\u00e9d\u00e9rale \u00e9tait le d\u00e9cideur pour les cas de r\u00e9vocation de la citoyennet\u00e9 impliquant une fausse repr\u00e9sentation, une fraude ou pour avoir sciemment dissimul\u00e9 des circonstances importantes li\u00e9es \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, aux violations des droits humains ou internationaux ou au crime organis\u00e9.<\/td>\nLa Cour f\u00e9d\u00e9rale est le d\u00e9cideur dans tous les cas de r\u00e9vocation, \u00e0 moins que la personne ne demande au ministre de prendre la d\u00e9cision.<\/td>\n<\/tr>\n
Il n’y avait pas d’autorit\u00e9 claire pour les agents de la citoyennet\u00e9 de saisir des documents frauduleux ou pr\u00e9sum\u00e9s frauduleux pr\u00e9vus par la Loi sur la citoyennet\u00e9.<\/td>\nLes agents de la citoyennet\u00e9 ont le pouvoir de saisir des documents frauduleux ou suspect\u00e9s frauduleux. Ce pouvoir est pr\u00e9vue par la Loi sur la citoyennet\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

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Le 19 juillet, 2017 – La Cour f\u00e9d\u00e9rale a annul\u00e9 les proc\u00e9dures gouvernementales, ce qui signifie que plus de 300 Canadiens ont vu leur citoyennet\u00e9 r\u00e9voqu\u00e9e sans avoir pu se faire entendre. Ce changement fait suite \u00e0 une d\u00e9cision ant\u00e9rieure ayant jug\u00e9 inconstitutionnelles les Modifications \u00e0 la Loi sur la citoyennet\u00e9 apport\u00e9e par le gouvernement…<\/p>\n","protected":false},"author":16,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[4859],"tags":[],"class_list":["post-36240","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-lactualite-canadienne","category-4859","description-off"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/36240","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/16"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=36240"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/36240\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=36240"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=36240"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=36240"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}