{"id":105214,"date":"2021-09-18T12:37:26","date_gmt":"2021-09-18T16:37:26","guid":{"rendered":"https:\/\/immigration.ca\/how-to-immigrate-to-canada-under-the-spousal-sponsorship-program\/"},"modified":"2022-10-03T16:24:20","modified_gmt":"2022-10-03T20:24:20","slug":"how-to-immigrate-to-canada-under-the-spousal-sponsorship-program","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/immigration.ca\/fr\/how-to-immigrate-to-canada-under-the-spousal-sponsorship-program\/","title":{"rendered":"Comment immigrer au Canada dans le cadre du Programme de parrainage d\u2019\u00e9poux(se) \/ de conjoint(e)"},"content":{"rendered":"<p>M\u00eame au milieu de la pand\u00e9mie de COVID-19, le Canada a continu\u00e9 d\u2019accueillir de nouveaux r\u00e9sidents permanents dans ses provinces et territoires dans le cadre du <a href=\"https:\/\/immigration.ca\/fr\/conditions-pour-conjoints-parraines\">Programme de parrainage des \u00e9poux(ses) \/ des conjoint(e)<\/a>s.<\/p>\n<p>En 2020, un nombre impressionnant de 36 130 nouveaux arrivants sont devenus de nouveaux r\u00e9sidents permanents au Canada dans le cadre de ces programmes \u2013 et 11 675 autres sont arriv\u00e9s au premier trimestre de 2021.<\/p>\n<p>Le ministre de l\u2019Immigration, Marco Mendicino, a augment\u00e9 la capacit\u00e9 du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 traiter les parrainages de conjoints afin de r\u00e9duire les temps d\u2019attente. Il a \u00e9galement r\u00e9it\u00e9r\u00e9 l\u2019engagement d\u2019Ottawa envers le programme qui permet aux immigrants de venir au Canada m\u00eame pendant les p\u00e9riodes o\u00f9 la fronti\u00e8re est ferm\u00e9e aux voyages non essentiels.<\/p>\n<p>\u00ab Nous comprenons que les derniers mois n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 faciles pour ceux qui sont loin de leurs proches en ces temps difficiles \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Mendicino en annon\u00e7ant les mesures visant \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer le traitement des demandes de parrainage de conjoint.<\/p>\n<p>\u00ab C\u2019est pourquoi nous acc\u00e9l\u00e9rons autant que possible l\u2019approbation des demandes de conjoint \u00bb, a-t-il d\u00e9clar\u00e9. \u00ab Notre gouvernement continuera de trouver de nouvelles fa\u00e7ons de garder les familles unies. \u00bb<\/p>\n<p>Le programme de parrainage des \u00e9pox(ses) ou des conjoint(e)s est un moyen populaire pour les couples de se r\u00e9unir au Canada \u2013 et cette popularit\u00e9 augmente chaque ann\u00e9e. Du moins, c\u2019\u00e9tait jusqu\u2019au d\u00e9but de la pand\u00e9mie.<\/p>\n<hr \/>\n<p><b>Lire la suite<\/b><\/p>\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/immigration.ca\/canada-urged-to-create-ombudsman-to-keep-tabs-on-immigration-application-decisions\">Le Canada exhort\u00e9 \u00e0 cr\u00e9er un ombudsman pour garder un oeil sur les d\u00e9cisions relatives aux demandes d\u2019immigration<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/immigration.ca\/hong-kong-graduates-flood-special-work-permit-program-with-almost-6000-applications\">Les dipl\u00f4m\u00e9s de Hong Kong inondent le programme de permis de travail sp\u00e9cial avec pr\u00e8s de 6 000 demandes<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/immigration.ca\/canada-gets-thumbs-up-for-boosting-2021-permanent-resident-numbers-despite-covid-19\">Le Canada obtient le feu vert pour augmenter le nombre de r\u00e9sidents permanents en 2021 malgr\u00e9 COVID-19<\/a><\/li>\n<\/ul>\n<hr \/>\n<p>En 2015, 46 350 conjoints sont devenus de nouveaux r\u00e9sidents permanents du Canada dans le cadre de ce programme. Cinq ans plus tard, en 2019, ce nombre avait augment\u00e9 de plus de 39,7 % pour atteindre 64 775 personnes.<\/p>\n<h3 id=\"mcetoc_1f7959nom0\">Des milliers de personnes deviennent des r\u00e9sidents permanents gr\u00e2ce au parrainage d\u2019un conjoint pendant la COVID-19<\/h3>\n<p>COVID-19 a ralenti l\u2019arriv\u00e9e de conjoints dans le cadre de ce programme l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re, mais pas autant qu\u2019il a frein\u00e9 l\u2019immigration au Canada dans son ensemble. Alors que le nombre de nouveaux r\u00e9sidents permanents au Canada a diminu\u00e9 de pr\u00e8s de 46 % en 2020, le nombre de nouveaux r\u00e9sidents permanents dans le cadre du programme de parrainage de conjoint a diminu\u00e9 d\u2019un montant l\u00e9g\u00e8rement inf\u00e9rieur, 44,2 %.<\/p>\n<p>Alors que la troisi\u00e8me vague de COVID-19 a durement frapp\u00e9 le Canada au premier trimestre de cette ann\u00e9e, le nombre de nouveaux r\u00e9sidents permanents dans le cadre du programme de parrainage de conjoint a diminu\u00e9 par rapport \u00e0 la m\u00eame p\u00e9riode de trois mois l\u2019an dernier, mais seulement de 14,1 %.<\/p>\n<p><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"alignnone size-full wp-image-105217\" src=\"https:\/\/immigration.ca\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/Number-of-New-Permanent-Residents-Arriving-Through-The-Spousal-Sponsorship-Program-768x488-1.png\" alt=\"Number-of-New-Permanent-Residents-Arriving-Through-The-Spousal-Sponsorship-Program\" width=\"768\" height=\"488\" srcset=\"https:\/\/immigration.ca\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/Number-of-New-Permanent-Residents-Arriving-Through-The-Spousal-Sponsorship-Program-768x488-1.png 768w, https:\/\/immigration.ca\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/Number-of-New-Permanent-Residents-Arriving-Through-The-Spousal-Sponsorship-Program-768x488-1-300x191.png 300w\" sizes=\"(max-width: 768px) 100vw, 768px\" \/><\/p>\n<p><span class=\"Apple-converted-space\">Pour parrainer un conjoint afin qu\u2019il devienne r\u00e9sident permanent du Canada, un r\u00e9pondant doit \u00eatre un citoyen ou un r\u00e9sident permanent adulte du Canada capable de le soutenir financi\u00e8rement et de s\u2019assurer que le conjoint n\u2019aura pas besoin de l\u2019aide sociale du gouvernement. <\/span><\/p>\n<p>Les frais pour parrainer un conjoint sont de 1 050 $ et la demande \u2013 lorsque le Canada n\u2019est pas aux prises avec une pand\u00e9mie \u2013 prend g\u00e9n\u00e9ralement un an. La personne parrain\u00e9e peut avoir besoin de fournir des informations biom\u00e9triques.<\/p>\n<p>Dans le cadre du programme de parrainage, les parrains et leurs conjoints doivent signer une entente de parrainage qui stipule explicitement que les parrains pourvoiront aux besoins fondamentaux des conjoints et que les conjoints feront tout leur possible pour subvenir \u00e0 leurs besoins.<\/p>\n<p>Les r\u00e9pondants qui vivent au Qu\u00e9bec doivent \u00e9galement satisfaire aux exigences de parrainage d\u2019immigrants du Qu\u00e9bec et signer un engagement avec cette province.<\/p>\n<h3 id=\"mcetoc_1f7959qf01\">Les parrains doivent avoir des moyens financiers pour soutenir les conjoints<\/h3>\n<p>Dans le cadre du programme de parrainage du conjoint au Canada, ceux qui peuvent \u00eatre parrain\u00e9s comprennent un \u00e9poux, un conjoint de fait ou un partenaire conjugal.<\/p>\n<p>Ceux-ci sont d\u00e9finis comme :<\/p>\n<ul>\n<li>Epoux(se): peut \u00eatre une personne de l\u2019un ou l\u2019autre sexe et doit \u00eatre l\u00e9galement mari\u00e9 au r\u00e9pondant et avoir au moins 18 ans ;<\/li>\n<li>Conjoint(e) de fait : il s\u2019agit d\u2019une personne qui n\u2019est pas l\u00e9galement mari\u00e9e au r\u00e9pondant, qui peut \u00eatre de l\u2019un ou l\u2019autre sexe, qui est \u00e2g\u00e9e d\u2019au moins 18 ans et qui vit avec le r\u00e9pondant depuis au moins un an dans une relation conjugale;<\/li>\n<li>Partenaire conjugal : une personne de l\u2019un ou l\u2019autre sexe, \u00e2g\u00e9e d\u2019au moins 18 ans qui n\u2019est pas l\u00e9galement mari\u00e9e au parrain ou \u00e0 son conjoint de fait et est en relation avec eux depuis au moins un an et vit \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans le cadre du programme de parrainage du conjoint, le conjoint doit \u00e9galement pr\u00e9senter une demande de r\u00e9sidence permanente et cette demande et la demande de parrainage doivent \u00eatre envoy\u00e9es en m\u00eame temps.<\/p>\n<p>Il y a quatre \u00e9tapes pour parrainer un conjoint.<\/p>\n<p>Tout d\u2019abord, procurez-vous le dossier de candidature qui comprend :<\/p>\n<ul>\n<li>liste de contr\u00f4le des documents pour le parrain et le conjoint;<\/li>\n<li>les formulaires que le r\u00e9pondant et le conjoint doivent remplir, et ;<\/li>\n<li>un guide d\u2019instructions pour vous aider \u00e0 remplir correctement les formulaires.<\/li>\n<\/ul>\n<h3 id=\"mcetoc_1f7959sus2\">Les d\u00e9lais de traitement peuvent \u00eatre plus longs en raison de la pand\u00e9mie<\/h3>\n<p>Immigration, R\u00e9fugi\u00e9s et Citoyennet\u00e9 Canada (IRCC) recommande de lire attentivement le guide avant de remplir le formulaire de demande. Les frais de demande de parrainage pour le traitement de ces demandes ne sont pas rembours\u00e9s.<\/p>\n<p>Une fois cela fait, il est important de payer les frais de dossier qui comprennent :<\/p>\n<ul>\n<li>les frais de traitement pour le r\u00e9pondant et le conjoint;<\/li>\n<li>le droit de r\u00e9sidence permanente, et ;<\/li>\n<li>les frais de biom\u00e9trie.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ceux-ci peuvent \u00eatre pay\u00e9s en ligne.<\/p>\n<p>Selon la situation particuli\u00e8re, les sponsors peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 payer des tiers pour un<br \/>\nexamen m\u00e9dical et\/ou un certificat de police.<\/p>\n<p>Les instructions d\u2019envoi se trouvent dans le guide de candidature, mais les candidats peuvent choisir d\u2019utiliser un service de messagerie pour soumettre la candidature afin de faciliter son suivi.<\/p>\n<p>Les demandes peuvent \u00eatre retourn\u00e9es aux candidats si elles sont incompl\u00e8tes ou si des frais sont manquants.<\/p>\n<p>Toute information suppl\u00e9mentaire demand\u00e9e par les repr\u00e9sentants d\u2019IRCC peut \u00eatre envoy\u00e9e pendant le traitement de la demande. Cela peut inclure des informations biom\u00e9triques ou des mises \u00e0 jour avec des informations sur un changement de circonstances, telles que :<\/p>\n<ul>\n<li>la naissance ou l\u2019adoption d\u2019enfants;<\/li>\n<li>un mariage, un divorce ou une s\u00e9paration, ou ;<\/li>\n<li>le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un demandeur ou d\u2019une personne \u00e0 charge.<\/li>\n<\/ul>\n<p>En raison de la pand\u00e9mie, l\u2019IRCC a inform\u00e9 les candidats qu\u2019il ne peut actuellement pas fournir des d\u00e9lais de traitement pr\u00e9cis en raison de sa capacit\u00e9 limit\u00e9e \u00e0 traiter les demandes elles-m\u00eames et du temps plus long n\u00e9cessaire pour envoyer des accus\u00e9s de r\u00e9ception (AOR) ou des courriels.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>M\u00eame au milieu de la pand\u00e9mie de COVID-19, le Canada a continu\u00e9 d\u2019accueillir de nouveaux r\u00e9sidents permanents dans ses provinces et territoires dans le cadre du Programme de parrainage des \u00e9poux(ses) \/ des conjoint(e)s. 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